Changements de nationalité

Toujours plus de Britanniques acquièrent la nationalité belge

Population
Toujours plus de Britanniques acquièrent la nationalité belge

En juin, 3.343 personnes ont acquis la nationalité belge. Parmi eux, 176 Britanniques, ce qui porte à 3.630 le nombre de Britanniques ayant obtenu la nationalité belge depuis l’annonce du Brexit. Sur les 6 premiers mois de l’année, 773 Britanniques sont devenus belges, soit 64% de plus que durant les 6 premiers mois de 2018.

Ces chiffres ressortent des résultats mensuels provisoires de la statistique des changements de nationalité calculée à partir de Demobel, la base de données démographique de Statbel.

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Changement de nationalité.

L’acquisition et l’attribution de la nationalité belge sont des questions complexes d’un point de vue juridique. Statbel aborde pour sa part le calcul des changements de nationalité d’une manière très simple: une personne change de nationalité dès lors que sa nationalité telle qu’enregistrée au registre national change.

Nous ne prenons en considération que les personnes pour lesquelles une nationalité a déjà été enregistrée.  Les personnes qui acquièrent la nationalité belge sans nationalité antérieure ne sont pas prises en compte dans ces statistiques.  Nous ne prenons également en compte que les personnes qui sont domiciliées dans notre pays

Bien que dépourvue de véritable assise juridique, cette définition couvre un grand nombre de catégories juridiques du Code de la nationalité belge (naturalisation, acquisition via déclaration, etc.). La condition de nationalité préalable a pour conséquence qu’un certain nombre de situations ne tombent pas sous le coup de cette statistique. C’est par exemple largement le cas lorsque l’attribution de la nationalité belge se fonde sur la nationalité du père ou de la mère (art. 8 de la loi du 4 décembre 2012 et précédentes). Habituellement, aucune nationalité antérieure n’est alors enregistrée.

La nationalité est enregistrée dans le registre national dans le “type d’information 031”. Pour plus d’informations sur l’acquisition de nationalité et le “type d’information 031”, veuillez consulter les sites Internet des SPF Affaires étrangères – Direction Institutions et Population et SPF Justice.

Nous parlons d’un changement de nationalité quand la nationalité du registre national d’une personne domiciliée en Belgique, telle qu’enregistrée dans le type d’information 031, change.